Collectivité :

Afficher :
N° Acte Objet Date Actes Annexes
2024_046_DEC Marché n° 2024_16 - Travaux de réaménagement du 5 rue Pasteur - Passation d'un marché similaire à procédure adaptée - Lot 04 sanitaire chauffage aspiration 11/12/2024 2024_046_DEC
2024_047_DEC Marché n° 2024/01 - Sécurité et gardiennage pour la manifestation Rencontres et Racines et autres manifestations de la ville - Passation de marchés similaires à procédure adaptée - Lot 02 autres manifestations de la Ville 11/12/2024 2024_047_DEC
2024_048_DEC Marché n° 2024/26 Travaux de réaménagement du 5 rue Pasteur - Passation d'un marché similaire à procédure adaptée - Lot 03 électricité 11/12/2024 2024_048_DEC
2024_395_ARR Déménagement, 20 rue Kuentzmann - Le 11 décembre 2024 10/12/2024 2024_395_ARR
2024_396_ARR Arrêté portant autorisation de travaux au titre de la Sécurité Incendie et de l’Accessibilité des personnes handicapées : établissement « GIA », 8 rue de la Jalésie 25400 Audincourt - ERP E031.01149 10/12/2024 2024_396_ARR
2024_044_DEC Mise à disposition d'un box au marché couvert à Monsieur Driss SERHIR 04/12/2024 2024_044_DEC
2024_394_ARR Arrêté autorisant l’ouverture d’un établissement recevant du public : ALDI, 40 rue Richard Perlinski 25400 Audincourt - ERP N° E031.01139 03/12/2024 2024_394_ARR
2024_386_ARR Déménagement, 2 b rue Duvernoy - Le 23 décembre 2024 02/12/2024 2024_386_ARR
2024_387_ARR Illuminations de Noël, Centre ville - Pôle Interventions Techniques - Entre le 2 et le 5/12/2024 02/12/2024 2024_387_ARR
2024_388_ARR Stationnement neutralisé - 5 Rue des cantons - du 2 au 6 décembre 2024 02/12/2024 2024_388_ARR